Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ECOCLEAN
M. Michel PILLET AMC-etec S.A.R.L
Numéro de dépôt :
3307382
Date de dépôt :
06/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Présentation de la marque ECOCLEAN
Déposée le 6 août 2004 par monsieur Michel PILLET et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMC-etec
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « ECOCLEAN »
Les déposants sont monsieur Michel PILLET - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMC-etec domicilié(e) 15, parc d'activités de la Festre, Route de Grasse,06530 ST CEZAIRE SUR SIAGNE - 06530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Michel PILLET AMC-etec domicilié(e) 15, parc d'activités de la Festre Route de Grasse,06530 ST CEZAIRE SUR SIAGNE - 06530 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel PILLET a également déposé les autres marques suivantes : ECOCOAT
M. Michel PILLET - France
AMC-etec S.A.R.L - 15, parc d'activités de la Festre, Route de Grasse,06530 ST CEZAIRE SUR SIAGNE - 06530 - France - SIREN 4
M. Michel PILLET AMC-etec - 15, parc d'activités de la Festre Route de Grasse,06530 ST CEZAIRE SUR SIAGNE - 06530 - France
Inscription le 2 juin 2005 - Rejet total n°413010 - Publication au BOPI 2005-06-02
Inscription le 2 juin 2005 - Rejet partiel n°413017 - Publication au BOPI 2005-06-02
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
– produits chimiques destinés à l'industrie. – préparation pour nettoyer.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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